- accord de transfert de technique
- technology transfer agreement
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
Transfert technologique — Transfert de technologie « Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux… … Wikipédia en Français
Transfert de technologie — « Le transfert technologique est le processus désignant le transfert formel à l’industrie de découvertes résultant de la recherche universitaire ou privée dans le but de les commercialiser sous la forme de nouveaux produits et/ou… … Wikipédia en Français
Accord de Nouméa — L accord de Nouméa[1] est un accord qui prévoit le transfert de certaines compétences de la France vers la Nouvelle Calédonie dans de nombreux domaines à l exception de ceux de la défense, de la sécurité, de la justice et de la monnaie. Négocié à … Wikipédia en Français
Technique d'interrogatoire renforcée — Arrivée de nouveaux détenus au Camp X Ray du centre de détention de Guantánamo où des techniques d interrogatoire renforcées ont été utilisées Technique d’interrogatoire renforcée (enhanced interrogation technique) est un euphémisme utilisée par… … Wikipédia en Français
Transfert illégal — Infraction au droit d auteur Une infraction au droit d auteur est une action qui consiste à utiliser une oeuvre sans respecter les lois sur le droit d auteur, ou plus largement sur la propriété littéraire et artistique. Sommaire 1 Le droit d… … Wikipédia en Français
ASSISTANCE TECHNIQUE — L’assistance technique – «coopération technique», selon le langage des organisations internationales – a pour but d’accroître la capacité des pays du Tiers Monde à mener une politique autonome de développement. À cette fin, elle met libéralement… … Encyclopédie Universelle
Mesure technique de protection — Gestion des droits numériques Pour les articles homonymes, voir DRM. La gestion des droits numériques ou GDN[1] (en anglais Digital Rights Management DRM) a pour objectif de contrôler l utilisation qui est faite des œuvres numériques, par des… … Wikipédia en Français
Contrôle technique des véhicules automobiles — Pour les articles homonymes, voir Contrôle. La vignette du contrôle technique, apposée sur un pare brise au dessus de la vignette d assurance et de la pastille verte d’un véhicule respectant les pl … Wikipédia en Français
Sigmund Freud — « Freud » redirige ici. Pour les autres significations, voir Freud (homonymie). Sigmund Freud Sigmund Freud par Max … Wikipédia en Français
Alfredo Di Stéfano — Pour les articles homonymes, voir Di Stefano. Alfredo Di Stéfano … Wikipédia en Français
Centrale Lyon — École centrale de Lyon 45° 46′ 59″ N 4° 46′ 10″ E / 45.782947, 4.769347 … Wikipédia en Français